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Marques déposées par monsieur DELFORGE Jean-Claude
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Chtilà Cola
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chtilà Cola
Monsieur DELFORGE Jean-Claude
Madame DELPLANQUE Joëlle epouse DELFORGE

Numéro de dépôt :
3296850
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/06/2014
Chtilà Cola de DELFORGE Jean-Claude

Présentation de la marque Chtilà Cola

Déposée le 10 juin 2004 par monsieur DELFORGE Jean-Claude et madame DELPLANQUE Joëlle epouse DELFORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Chtilà Cola » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont monsieur DELFORGE Jean-Claude domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France et madame DELPLANQUE Joëlle epouse DELFORGE domicilié(e) 1376 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN BEAUMONT - 62110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFORGE Jean Claude domicilié(e) 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France.

La marque Chtilà Cola a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chtilà Cola est expirée depuis le 10 juin 2014.

DELFORGE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHTI COLA , CH'TI COLA LE COLA DU NORD PAS DE CALAIS LE BASSIN MINIER , BD Boisson d'antan… , BD boissons d'Antan , CHTILA , PICARDIE COLA , CHTILà


Monsieur DELFORGE Jean-Claude - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France

Madame DELPLANQUE Joëlle epouse DELFORGE - 1376 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN BEAUMONT - 62110 - France


DELFORGE Jean Claude - 1576 Chemin de Jerusalem,62110 HENIN-BEAUMONT - 62110 - France


Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419418 - Publication au BOPI 2005-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Bieres ; eau minerales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas aperitifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.